Discover Bouches-du-Rho ne

Rapport fait a la Convention nationale, le [blank] flore al, l'an III de la Re publique, par le repre sentant du peuple Cadroy, sur la situation, les rapports et les besoins du de partement des Bouches-du-Rho ne

Arre te du Directoire exe cutif, concernant celui pris le 15 fructidor, an IV, par l'administration centrale du de partement des Bouches-du-Rho ne, a l'e gard des personnes mises hors de la loi

Contribution fonciere

Lettre du ministre de l'inte rieur, ecrite a l'administration du de partement des Bouches du Rho ne, le 30 juin 1792, l'an 4e. de le liberte .

Proc`es-verbal

... Arr^ete

Proclamation du repre sentant du peuple envoye dans les de partemens des Bouches-du-Rho ne et de Vaucluse, aux citoyens de ces deux de partemens

Opinion de C.F. Oudot, sur la re solution du Conseil des cinq-cents qui annulle l'e lection du tribunal du de partement des Bouches-du-Rho ne

Rapport sommaire fait a la Convention nationale par Boisset et M.C. Bayle, envoye s dans les de partemens de la Dro me & des Bouches du Rho ne

Arr^ete

Opinion de The dore [sic] Chabert, de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, sur la nullite de la nomination des juges du tribunal du de partement des Bouches-du-Rho ne

Contribution mobiliaire

Arr`ete

Rapports des d©♭l©♭gues des chambres syndicales ouvri©♭res de Marseille ©Ł l'Exposition de Paris, 1889

Le procureur-syndic pre s le district de Salon, aux municipalite s, procureurs de commune, et juges-de-paix de l'arrondissement

Opinion de Rivoallan (des Co tes-du-Nord) sur la re solution du 7 frimaire an 7 qui propose d'annuler l'e lection des juges du de partement des Bouches-du-Rho ne faite en l'an 4

Instruction adresse e par ordre du roi, au directoire du de partement des Bouches du Rho ne

Le ministre de l'inte rieur aux administrateurs du de partement des Bouches du Rhone

... Proce s-verbal

Observations sur le compte rendu au roi par M. Debourges, l'un des commissaires civils envoye s a Arles, en exe cution du de cret du 28 septembre 1791

Observations sur l'affaire d'Arles, et sur un e crit en 96 pages, petit caracte re, de P.A. Antonelle, de pute , ci-devant maire d'Arles

Opinion de Beerenbroek sur la re solution qui annulle l'e lection, faite en l'an 4, des juges du de partement des Bouches-du-Rho ne

Arr^ete

Opinion de Lemercier, de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 7 frimaire an 7, relative a l'e lection des juges des Bouches-du-Rho ne