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Discover France. Arme E. Artillerie
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Loi relative a l'organisation du corps-royal de l'artillerie
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De cret de la Convention nationale, du 19e. jour de pluvio se, an second de la Re publique franc ʹaise, une & indivisible, relatif a l'organisation des re gimens d'artillerie le ge re
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Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom de son Comite militaire, le 20 novembre 1790, sur l'organisation de l'artillerie
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Loi concernant rectification d'erreurs dans celle du 4e. jour comple mentaire an VII, relative a une augmentation dans l'arme de l'artillerie a pied
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Rapport fait par J.G. Lacue e, au nom de la Commission militaire, sur un message du Directoire exe cutif, relatif a l'artillerie a pied
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Loi relative aux canonniers & sapeurs attache s aux bataillons de Gardes nationales, & portant que chaque bataillon de Gardes nationales pourra avoir deux pie ces d'artillerie
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Copie du discours prononce a l'Assemble e nationale
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Instruction provisoire sur l'admission des sujets qui se destinent aux corps de l'artillerie & du ge nie
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Arre te qui accorde l'indemnite de logement aux mare chaux-des-logis du train d'artillerie de tache s dans les de partemens pour y faire des tourne es
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De cret de la Convention nationale, du 5e. jour de flore al, an second de la Re publique franc ʹaise, une & indivisible, concernant l'organisation & la paie des compagnies de canonniers-volontaires en activite de service dans les arme es
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Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux six compagnies de Canonniers-Bombardiers des i les du vent & sous le vent de l'Ame rique, & assimiler leur traitement a celui des troupes du corps-royal employe es dans les me mes colonies
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Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom du Comite de la guerre, sur l'augmentation d'une escouade de 16 hommes par compagnie, dans les re gimens d'artillerie
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Rapport sur l'arme de l'artillerie
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Loi relative a l'avancement des officiers d'artillerie et de ge nie
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Rapport fait par N. Beaupuy, sur la re solution du 14 fructidor an 7, relative a une augmentation dans l'arme de l'artillerie a pied
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Loi relative a l'augmentation faite au corps d'artillerie, de neuf compagnies de canonniers a cheval
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Rapport du Comite militaire sur l'artillerie et le ge nie
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Loi relative au supple ment de solde des officiers d'artillerie
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Edict dv Roy povr la fovrnitvre es arsenacs & magazins de son artillerie de huict cens miliers de salpe tre
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Ordonnance du roi, pour re gler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie, qui seront employe es dans les colonies de l'Ame rique
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Opinion de M. de Thiboutot, de pute a l'Assemble e nationale, sur le projet de de cret propose pour l'avancement de l'artillerie
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De cret de la Convention nationale, du 31 octobre, l'an 1er. de la Re publique franc ʹoise
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De cret de la Convention nationale, du 3 juin 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise, relatif a la formation dans chaque de partement, d'une compagnie de canonniers nationaux solde s.
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Loi relative aux e le ves de l'artillerie de l'e cole de Cha lons
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