Discover France. Corps Le Gislatif (1795-1814)

Opinion de G.-J.-F. Loisel, de pute par le de partement de la Manche, sur le second rapport relatif a la re solution du 17 vende miaire, interpre tative de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an 5, code des de lits & des peines pour les troupes de la Re publique

Rapport fait par Dentzel, sur la re solution du 14 flore al, relative a la comptabilite interme diaire

Opinion de Thibaudeau, sur le projet de re solution relatif a la ve rification de finitive des pouvoirs

Discours de Bigonnet, repre sentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, a l'occasion de la de claration de guerre aux rois de Naples & de Sardaigne

Discours de A.G. Camus sur le message du Directoire, du 20 frimaire, et sur l'impression de ce message

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 22 thermidor relative a la garde du Corps le gislatif

Opinion de Delame the rie (du Cher), sur la re solution du 22 thermidor, relative a la garde du Corps le gislatif

Mandats impe ritifs a donner aux de pute s au Corps le gislatif

Opinion du citoyen Chauveau-Lagarde sur la re e lection force e des deux tiers de la Convention nationale a la le gislature

Opinion du representant du peuple Normand sur le projet pre sente par la Commission des inspecteurs, concernant la garde du Corps le gislatif

Discours prononce par Jean Debry, sur le projet pre sente par Aubry au nom de la Commission des inspecteurs

Opinion de Laussat sur la re solution du 28 thermidor, relative a la garde du Corps le gislatif

Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la re solution du 28 thermidor an 7, relative a la garde du Corps le gislatif

Moyen d'ope rer la fusion des deux tiers de la Convention dans le Corps le gislatif, propose le 10 fructidor

Opinion de J.B. Noaille, de pute du Gard, sur le comple ment du Corps le gislatif

Rapport et projet de re solution pre sente par Brival, sur l'e tablissement d'un jardin de botanique pour l'e cole centrale du de partement de la Corre ze

Rapport fait par Claude-Ambroise Regnier au nom de la commission nomme e pour examiner la re solution relative a Jean-Jacques Aime , de pute au Corps le gislatif

Projet de re solution pre sente au nom de la Commission des inspecteurs de la salle

Ira-t-on aux assemble es?

Rapport fait par Savary (de Maine-et-Loire), sur la re solution relative a la garde du Corps le gislatif

Opinion sur la composition du Corps le gislatif & la formation de la loi

Rapport fait par B. Paradis, sur la re solution du 22 thermidor an 5, relative a la garde du Corps le gislatif

Opinion de Marbot sur la re solution relative aux e lections de l'an 6

Opinion sur la convocation des assemble es e lectorales