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Discover France. Ministe Re De La Marine Et Des Colonies
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Catalogue g©Øen©Øeral des manuscrits des biblioth©Łeques publiques de France
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Opinion de M. Coppens, de pute du de partement du Nord, et membre du Comite de marine, sur la question de savoir si le ministre de la Marine a perdu ou non la confiance de la nation
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Opinion de M. Moreau de Saint-Me ry, de pute de la Martinique, sur l'organisation du ministe re
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Loi sur l'organisation du ministe re
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Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Infe rieure), au nom de la Commission de marine, sur le mate riel de la marine et des colonies, pour le service de l'an 8
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Conside rations essentielles au service du de partement de la Marine
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Arre te s du Directoire exe cutif, concernant l'adjudication des fournitures des de partemens de la guerre et de la marine
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Rapport fait a la Convention nationale au nom de ses Comite s de marine, colonial et des finances, re unis, de la demande forme e par le ministre de la marine d'un fonds de 48,672,263 livres 9 sols 8 deniers, pour les besoins de son de partement
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