Discover France. Parlement (Besançon)

Précis exact des faits concernant le parlement de Franche-Comté

Protestations des officiers du Parlement de Besançon

Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

Relation des troubles actuels du parlement de Franche-Comté

Très-humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon

Les très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa chambre & cour des comptes, aides, domaine & finances de Franche-Comté sur le triste état de cette province, & l'exil de trente membres du parlement séant à Besançon

Tres-humbles et très-respecteuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain seigneur les gens tenans sa cour de Parlement à Aix (au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon)

Lettre à un abbé

Réflexions sur l'ouvrage intitulé Relation des troubles actuels du parlement de Franche-Comté

E dit du roi, portant re duction d'offices dans sa cour de Parlement de Bordeaux

Remontrances du parlement de Dijon au roi (au sujet de ce qui s'est passé au parlement de Besançon)

Remontrances du Parlement de Paris, concernant les trente membres exilés, de celui de Franche-Comté, avec la réponse du roi

Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa cour de Parlement à Rouen

Remontrances du Parlement de Bordeaux concernant les trente exilés ce celui de Besançon

Histoire des révolutions et de la discipline du barreau français

Lettre du parlement de Besançon au roi, adressée a M. le garde des sceaux le 30 juillet 1787

E dit du roi, portant re duction d'offices dans sa cour de Parlement de Dijon